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Documents pour organes déconcentrés de la FFB

La Commission Administrative Fédérale a effectué lors de la saison 2013-2014 un travail de mise à jour sur les textes officiels.
Ces textes concernent la FFB elle-même, ses organes déconcentrés que sont les ligues régionales et les comités départementaux, et aussi les clubs affiliés. Tous les textes sont consultables et téléchargeables sur le site fédéral.

Dans cet article sont regroupés les documents à usage des organes déconcentrés de la FFB.
(A noter qu'il a également été utilisé pendant quelque temps l'appellation organes décentralisés)

Si vous voulez approfondir ce vaste sujet réglementaire, voici une note explicative rédigée par la Commission Administrative Nationale de la FFB :
Note du 6 mai 2014 sur les mises à jour des textes officiels

Vous retiendrez de la lecture de cette note qu'une mise à jour des textes officiels (Statuts et Règlement Intérieur) va devoir être conduite pour la LRAB et pour ses Comités Départementaux.

Voici les textes types 2014 pour les Comités Départementaux :






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