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Documents pour clubs affiliés

25/07/2017 - 10:58
La Commission Administrative Fédérale a effectué lors de la saison 2013-2014 un travail de mise à jour sur les textes officiels.
Ces textes concernent la FFB elle-même, ses organes déconcentrés que sont les ligues régionales et les comités départementaux, et aussi les clubs affiliés. Tous les textes sont consultables et téléchargeables sur le site fédéral.

Dans cet article sont regroupés les documents à usage des clubs affiliés, actuels ou futurs.

Demande d'affiliation :

Document à utiliser pour obtenir l'affiliation d'une association sportive (club) à la FFB.


A l'entame de chaque nouvelle saison, il faut ré-affilier le Club et renouveler les licences.
Cela se fait via l'Espace Clubs et Licencié(e)s du Site FFB.
Plusieurs documents sont à consulter au préalable ou à utiliser,


Règlement annexe "Licence et Mutation"
Ce document rédigé après la mise à jour des textes officiels fédéraux, et notamment les statuts adoptés en juin 2014, définit les différents types de licences et de titres de participation, en précisant les mentions qui doivent être contenues dans les certificats médicaux des licenciés. Il explique également les possibilités (réduites) de mutation en cours de saison sportive.
CE DOCUMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE LECTURE ATTENTIVE PAR LES DIRIGEANTS DES CLUBS .

Manuel d'utilisation du site de prise de licence :
Ce document rédigé en septembre 2012 est toujours d'actualité.

Document spécifique pour la saison 2014-2015 :
Ce document explique les modifications apportées par rapport à la saison précédente.

Mandat de prélèvement bancaire :
A remplir et à renvoyer au Secrétariat fédéral, soit lors de la première saison d'affiliation, soit par la suite en cas de changement de banque.
Tenir compte du délai d'enregistrement ou de changement.

Bordereau de demande de licence club :
A remplir et à faire signer par l'adhérent avant la prise de licence

Autorisation parentale pour mineur :
Autorisation de procéder à tout prélèvement nécessitant une technique invasive (prise de sang, prélèvement de cheveux,...) lors d'un contrôle anti-dopage sur mineur.


Statuts type club :
Les statuts d'un club affilié doivent être en conformité avec les textes fédéraux (statuts et règlement intérieur).
Les statuts type sont le modèle à utiliser pour créer les statuts d'un club désirant s'affilier ou
adapter les statuts d'un club déjà affilié.
Il n'existe pas de règlement intérieur type.

Statuts type sect
ion :
Pour un club omnisports, il s'agit en fait de ce qui doit figurer dans le règlement intérieur de la section billard, avec tout ce qui doit être précisé pour respecter les obligations liés à l'affiliation à la FFB
.

Article mis en ligne le 1 septembre 2014
Article mis à jour le 15 octobre 2014
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